Conditions
de ventes
Devis gratuit, aprés
validation du bon de commande, 50 % du règlement
au BC , 50 % à la livraison. Tout retard de paiement
entrainera des pénalités de retards sous forme
de majoration.
Conditions
d'utilisation
Les droits d'auteurs
et droits à l'image sont propriété de wtv.fr,
sauf licence exclusive et abadon des dits droits.les
ayants droits seront gérés par l'Agessa, le BVP
(bureau de validation de la publicité), ainsi
que par la sacem.
Droit applicable
Toutes les clauses figurant dans les présentes
conditions générales de vente, ainsi que toutes
les opérations d'achat et de vente qui y sont
visées, seront soumises au droit français, les
tribunaux seront ceux du ressort des tribunaux
du siège social de Wtvsud où est formé le contrat
entre les parties.
Acceptation de l'acheteur
Les présentes conditions
générales de vente ainsi que les tarifs sont
expressément agréés et acceptés par l'Acheteur,
qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite
connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir
de tout document contradictoire et, notamment,
ses propres conditions générales d'achat, l'acte
d'achat entraînant acceptation des présentes
conditions générales de vente.
Les présentes conditions sont modifiables à
tout moment sans préavis.
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